Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Baratier et Puy-Sanières.

Cote : 1542 W 50

Période : 1980 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commissions du 28 octobre 1977 (Prunières, Saint-André-d'Embrun), du 9 avril 1979 (Baratier, divisions de parcelles remembrées de Saint-Laur...

Cote : 1542 W 74

Période : 1977 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commission du 29 avril 1981 (Saint-Julien-en-Beauchêne, Le Bersac, divers échanges amiables, modifications à Baratier).

Cote : 1542 W 75

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commission du 24 octobre 1979 (Saint-Pierre-d'Argençon, Valserres, Jarjayes, Saint-André-d'Embrun, Puy-Sanières, Laye, Baratier, Lagrand, Ri...

Cote : 1542 W 76

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Arvieux, Aspremont, Baratier.

Cote : 1542 W 88

Période : 1946 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Forêt de protection de Siguret, à Baratier : états parcellaires, plan, rapports, correspondance.

Cote : 7 P 821

Période : 1928 - 1957

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Syndicat du Canal de Clots à Baratier.- Demande à l'administration de prévoir les travaux pour l'établissement d'une prise d'eau sur le torr...

Cote : 7 P 874

Période : 1913 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Vachères (Les Orres, Saint-Sauveur, Baratier).- Enquête publique et déclaration d'utilité publique des travaux.- Annexion compl...

Cote : 7 P 291

Période : 1874 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Rapports et relevés parcellaires par commune : Abriès (avec renseignements complémentaires sur la population, le budget communal et le pâtur...

Cote : 7 P 334

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Carnets de « reconnaissance sur le territoire communal » (périmètre de la Durance d'Embrun : Baratier, Champcella, Les Crottes, Eygliers, Pr...

Cote : 7 P 333

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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