Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Moulettes, Torrent de (Chorges, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

8 contenus liés

Chorges, syndicat de la digue des Mouletttes, construction de la digue sur la rive droite du torrent, construction de la digue des Moulettes...

Cote : 7 S 1078

Période : 1820 - 1846

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Commune de Chorges : sources du Fein, du Matouret, de la Meiserie et des Moulettes

Cote : 1267 W 8

Période : 1994 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Périmètre de Chorges.- Dossiers techniques de travaux : Demande et projet de travaux au barrage du torrent des Moulettes. Reboisement de la ...

Cote : 7 P 307

Période : 1869 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Chorges : travaux de défense contre le torrent des Moulettes, construction d'usines et de moulins sur le torrent des Moulettes, démolition d...

Cote : 7 S 123

Période : 1800 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Chorges, syndicat de la digue des Moulettes : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisation...

Cote : 7 S 1077

Période : 1794 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Chorges, syndicat du torrent des Moulettes.

Cote : 1289 W 96

Période : 1940 - 1951

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commune d'Arvieux : alimentation, assainissement, station d'épuration au hameau de Brunissard

Cote : 1267 W 7

Période : 1984 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Association syndicale des digues du torrent des Moulettes : élections, fonctionnement, comptabilité, travaux.

Cote : E DEPOT 78 O 27

Période : 1791 - 1872

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges

Les Moulettes, Torrent de (Chorges, Hautes-Alpes, France)

8 contenus liés

Liens