Document d'archives : Chorges, syndicat de la digue des Moulettes : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de...

Titre :

Chorges, syndicat de la digue des Moulettes : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations pour travaux d'entretien, rôles de cotisations pour travaux de réparations, rôles de cotisations, diverses réclamations, contentieux suite à la construction de la digue pour parvenir au payement des travaux, travaux de réparations, travaux de réparations sur la rive droite, travaux de réparations suite aux avaries survenues à la digue sur la rive droite, travaux de réparations d'une brèche sur la digue des Moulettes rive droite, travaux de réparations suite à un orage, travaux de dérivation (aqueduc) du torrent des Moulettes dans celui de Malfosse, élection d'une commission spéciale pour les travaux de dérivation, travaux pour l'exhaussement de la digue des Moulettes, prolongement de la digue et travaux de la défense, prolongement de 3 aqueducs sur la digue, projet d'enrochement à construire sur une partie de la digue, prolongement de la digue, construction d'une chaussée en remblais et le renformis des murs (rive droite), travaux de défense contre le torrent, projet de rechargement de la digue, repurgement du torrent des Moulettes, travaux contre le débordement du torrent.

Cote :

7 S 1077

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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