Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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05 juin 1936 – 24 juin 1936

Cote : 4 Q 3286

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
05 septembre 1936 – 28 septembre 1936

Cote : 4 Q 3290

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 juin 1941 – 16 juillet 1941

Cote : 4 Q 3376

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 mai 1938 – 02 juin 1938

Cote : 4 Q 3323

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
02 août 1898 – 24 août 1898

Cote : 4 Q 2866

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
06 mars 1920 – 01 avril 1920

Cote : 4 Q 3052

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
07 mai 1921 – 23 juillet 1921

Cote : 4 Q 3072

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 octobre 1930 – 04 novembre 1930

Cote : 4 Q 3196

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 janvier 1931 – 02 février 1931

Cote : 4 Q 3200

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
13 janvier 1943 – 01 février 1943

Cote : 4 Q 3403

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 septembre 1952 – 04 octobre 1952

Cote : 4 Q 3587

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
08 avril 1953 – 02 mai 1953

Cote : 4 Q 3602

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
04 février 1952 – 18 février 1952

Cote : 4 Q 3570

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
30 novembre 1946 – 13 décembre 1946

Cote : 4 Q 3456

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 février 1896-17 avril 1897

Cote : 3 Q 2261

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registre clos en 1955.

Cote : 4 Q 3918

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°1

Cote : 4 Q 3919

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°2

Cote : 4 Q 3920

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°3

Cote : 4 Q 3921

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°4

Cote : 4 Q 3922

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°5

Cote : 4 Q 3923

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°6

Cote : 4 Q 3924

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°7

Cote : 4 Q 3925

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°8

Cote : 4 Q 3926

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°9

Cote : 4 Q 3927

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires