Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Fortunade (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Fortunade (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Sainte-Fortunade (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

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Sainte-Fortunade. Travaux de construction et d'entretien, construction de trottoirs : plan de traverse (s.d.) ; abattage et vente d'arbres ...

Cote : 2S/299

Période : 1834 - 1926

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Lostanges, Nonards, Sainte-Fortunade, Tudeils.

Cote : 2S/342

Période : 1821 - 1831

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Sainte-Fortunade.

Cote : 2S/655-658

Période : 1818 - 1939

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Traverse : plan d'alignement.

Cote : 2S/655

Période : 1850 - 1850

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Alignements et permissions de voirie.

Cote : 2S/656-657

Période : 1818 - 1939

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1818-1896

Cote : 2S/656

Période : 1818 - 1896

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1898-1939

Cote : 2S/657

Période : 1898 - 1939

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Procédure contre Marie Lagorce accusée de vol à Sainte-Fortunade (affaire en appel du tribunal criminel de la Corrèze).

Cote : L 1724

Période : 1797 - 1798

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Dossiers par communes N-V

Cote : 2V/18

Période : 1809 - 1911

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Boussac, Branceille

Cote : B/1983

Période : 1759 - 1786

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790

Sainte-Fortunade (Corrèze, France)

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