Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vitrolles (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Vitrolles (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Vitrolles (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

1 398 contenus liés

Laragne-Ventavon

Cote : 3 Q 3244-3243, 3260-3268, 5938-3254, 3255-3259, 3269, 5835-3161, 5780-3190, 5803-5808, 6668-3228, 5809-3235, 5935-3075, 3077-3078, 3079

Période : 1768 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommiers et actes des Domaines

Cote : 3 Q 3065-3075, 3077-3078

Période : 1768 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Pièces concernant Achard-Ferrus (levée de séquestre), an 5 ; Agout (d'), 1793-an 4 ; Créqui, 1792-an 2 ; Fulcot Duclot, 1793 ; Gautier, 1768...

Cote : 3 Q 3077

Période : 1768 - 1807

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des consistances des domaines impériaux, séquestre des biens de la famille de Vitrolles (décret impérial du 24 mars 1815, f° 1 à 5) ...

Cote : 3 Q 3078

Période : 1768 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des bois nationaux.

Cote : 3 Q 1887

Période : 1790 - 1831

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Répertoire de Gap (liste alphabétique).

Cote : 3 Q 2579

Période : 1790 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Répertoire de Gap (liste alphabétique).

Cote : 3 Q 2580

Période : 1790 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommiers et actes des Domaines

Cote : 3 Q 1830-1865, 1871-1872

Période : 1790 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des décomptes des acquéreurs des biens de première origine (n° 1 à 402).

Cote : 3 Q 1831

Période : 1790 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des décomptes des acquéreurs des biens de première origine (n° 1 à 240).

Cote : 3 Q 1832

Période : 1790 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Vitrolles (Hautes-Alpes, France)

1 398 contenus liés

Liens

1 398 contenus liés