Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morsang-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Morsang-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Morsang-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

1 783 contenus liés

MONTLHERY à ROINVILLIERS.

Cote : 883W/28

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
1484 (n. st.), 23 février. Titre nouvel par Michel Bigault, laboureur à Morsang-sur-Orge, pour une maison avec cour et jardin en ce lieu, ch...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Vente par Marguerite Chauvière, veuve de Gautier Potain, praticien en cour laye, à Morsang-sur-Orge, à Jean Malingre le jeune, avocat en Par...

Cote : MC/ET/XXXIII/38

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Rabourdin, vicaire (Charles) (Sermaise). - Rageot, tailleur, officier municipal (André) (Saint-Marti...

Cote : 5Q 255

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Ralarne (Vve). - Voir Talaru. RANDON DE LA TOUR. - Cultivateur, propriétaire, commandant de la Garde Nationale, Marly le Roi...

Cote : 4Q 228

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
VIENNE (de). - Seigneur de St-Brice. - VIENNE (A. de). - Contrôleur de Monsieur, St-Germain-en-Laye, Morsang...

Cote : 4Q 261

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Morsang-sur-Orge

Cote : 3Q 55

Période : 1792 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
La commune demande annulation d'un bail des terres de la fabrique.

Cote : 3Q 55

Période : 1792 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
COUT - MAR

Cote : 3315W/12

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
BONDOUFLE : traverse de BONDOUFLE (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,18 m ; règlement des alignements (1897) ; suppression d...

Cote : 2S/123

Période : 1840 - 1929

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)

Morsang-sur-Orge (Essonne, France)

1 783 contenus liés

Liens

1 783 contenus liés