Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Châteauneuf-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Châteauneuf-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Travaux de voirie 2009.

Cote : 3143 W 231

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
La Maladrerie au lotissement les jardins de Phébus section ZM n°18 à 19 et 342 à 343 sous la direction de Christine Ronco (responsable scien...

Cote : 3132 W 107

Période : 2008 - 2008

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Châteauneuf-sur-Isère.

Cote : 3143 W 230-231

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Réaménagement de la mairie.

Cote : 3143 W 230

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

Cote : 3113 W 30

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Châteauneuf-sur-Isère lieu-dit l’Ilas.- Les Lilas, tranche 2 sous la direction de Frédéric Jallet (responsable scientifique; INRAP).

Cote : 3132 W 13

Période : 2004 - 2004

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Réalisation de trois gîtes et d'une salle commune.

Cote : 3122 W 164

Période : 2004 - 2005

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Carrière de l'Armailler.

Cote : 2885 W 33

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Les Lilas (tranche n° 2).

Cote : 2885 W 34

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Châteauneuf-sur-Isère. - Aménagement du rez-de-chaussée de la mairie.

Cote : 3103 W 92

Période : 2004 - 2005

Fonds : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

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