Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lys (France ; département ; 1795-1814)

25 contenus liés

Lys

Période : 1794 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Budgets et comptes de dépenses ; Correspondance ; traitements ; affaires militaires

Cote : F/5(II)/LYS/1

Période : 1794 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Budgets et comptes de dépenses ; Correspondance ; traitements ; affaires militaires

Cote : F/5(II)/LYS/2

Période : 1794 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Budgets et comptes de dépenses ; Correspondance ; traitements ; affaires militaires

Cote : F/5(II)/LYS/3

Période : 1794 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Budgets et comptes de dépenses ; Correspondance ; traitements ; affaires militaires

Cote : F/5(II)/LYS/4

Période : 1794 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Lys

Période : 1789 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Objets généraux et décrets

Cote : F/6(II)/LYS/1-F/6(II)/LYS/2

Période : 1793 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
1793-1810

Cote : F/6(II)/LYS/1

Période : 1793 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Objets généraux (1811) ; Décrets, 1810-1814

Cote : F/6(II)/LYS/2

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Dossiers par ville

Cote : F/6(II)/LYS/3/1-F/6(II)/LYS/10

Période : 1789 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Blan.-Courtray (1808)

Cote : F/6(II)/LYS/3/1

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Bruges, registre de la dette constituée sur la ville, approuvée par décret du 3 décembre 1813

Cote : F/6(II)/LYS/3/2

Période : 1813 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Courtray (1809)-Furnes (1812)

Cote : F/6(II)/LYS/4

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Furnes (1813)-Ménin

Cote : F/6(II)/LYS/5

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Meul.-Nieu

Cote : F/6(II)/LYS/6

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Ost.-Pop.

Cote : F/6(II)/LYS/7

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Roul.-Ware.

Cote : F/6(II)/LYS/8

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Warn.-Wer.

Cote : F/6(II)/LYS/9

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Ypres

Cote : F/6(II)/LYS/10

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Lys

Cote : F/2(II)/LYS/1

Fonds : Intérieur. Administration générale : objets généraux, administration départementale et administration communale (XIXe siècle)
Voirie urbaine

Cote : F/2(II)/LYS/1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Intérieur. Administration générale : objets généraux, administration départementale et administration communale (XIXe siècle)
LYS

Cote : F/3(II)/LYS/1-F/3(II)/LYS/2

Période : 1790 - 1848

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Dossiers par commune

Période : 1795 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
A à Meu.

Cote : F/3(II)/LYS/1

Période : 1795 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Mo à Z.

Cote : F/3(II)/LYS/2

Période : 1795 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)

Lys (France ; département ; 1795-1814)

25 contenus liés

Liens