Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne (Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - commune
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - lieu habité

173 contenus liés

ALLEON, père et fils à Saint-Etienne.

Cote : 8B5271

Fonds : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des foires de Lyon
Emmaüs Saint-Etienne.

Cote : 2011 39 744(No1)

Fonds : Emmaüs International : archives photographiques.
Un volume imprimé.

Cote : 12 AQ 3

Période : 1842 - 1845

Fonds : Commission des chemins de fer.
Articles sur les chemins de fer, extraits de journaux divers.

Cote : 12 AQ 4

Période : 1834 - 1842

Fonds : Commission des chemins de fer.
Un volume imprimé.

Cote : 12 AQ 7

Période : 1839 - 1841

Fonds : Commission des chemins de fer.
Volume manuscrit contenant l'exposition par le Ministre des Travaux Publics des questions proposées à l'examen de la Commission des chemins ...

Cote : 12 AQ 11

Période : 1839 - 1840

Fonds : Commission des chemins de fer.
Rapport (par M. Smith) et avis de la Commission d'enquête du chemin de fer de St-Etienne à Lyon - Documents législatifs sur les chemins de f...

Cote : 12 AQ 12

Période : 1836 - 1836

Fonds : Commission des chemins de fer.
Deuxième exemplaire du rapport et avis de la Commission d'enquête du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon.

Cote : 12 AQ 13

Période : 1836 - 1836

Fonds : Commission des chemins de fer.
Troisième exemplaire du rapport et avis de la Commission d'enquête du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon.

Cote : 12 AQ 14

Période : 1836 - 1836

Fonds : Commission des chemins de fer.
Rapport fait à la Commission (instituée par décision royale du 22 juin 1842 pour l'examen des questions relatives aux tracés des chemins de ...

Cote : 12 AQ 20

Période : 1843 - 1843

Fonds : Commission des chemins de fer.

Saint-Étienne (Loire, France)

173 contenus liés

Liens