Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tessancourt-sur-Aubette (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Tessancourt-sur-Aubette (Île-de-France, Yvelines) - commune
Tessancourt-sur-Aubette (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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CLOSERIE DES SAULES (LA) (société) à Tessancourt, jugement du 07/11/1931

Cote : 6U 340-26

Période : 1931 - 1932

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
HOSTELLERIE DE LA CLOSERIE DES SAULES, argenture et dorure à Tessancourt, créée en 1928

Cote : 6U 498-14

Période : 1928 - 1928

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LUZEUX ET CAMUS, transport à Tessancourt, créée en 1889

Cote : 6U 517-26

Période : 1889 - 1889

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
TREMOUILLE Gustave, Maurice, entrepreneur de transport à Tessancourt, jugement du 28/01/1931

Cote : 6U 413-7

Période : 1931 - 1931

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Tessancourt

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Réclamations diverses et rachats de rentes.

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Volume 319

Cote : 9 Q 2790

Période : 1888 - 1889

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 320

Cote : 9 Q 2791

Période : 1889 - 1889

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 321

Cote : 9 Q 2792

Période : 1889 - 1889

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 322

Cote : 9 Q 2793

Période : 1889 - 1889

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Registres des actes sous-seing privé

Cote : 9 Q 2794-2855

Période : 1799 - 1890

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 1

Cote : 9 Q 2794

Période : 1799 - 1800

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 2

Cote : 9 Q 2795

Période : 1800 - 1802

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 3

Cote : 9 Q 2796

Période : 1802 - 1806

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 4

Cote : 9 Q 2797

Période : 1806 - 1811

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 5

Cote : 9 Q 2798

Période : 1811 - 1815

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 6

Cote : 9 Q 2799

Période : 1815 - 1819

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 7

Cote : 9 Q 2800

Période : 1819 - 1824

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 8

Cote : 9 Q 2801

Période : 1824 - 1827

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 9

Cote : 9 Q 2802

Période : 1827 - 1828

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 10

Cote : 9 Q 2803

Période : 1828 - 1829

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 11

Cote : 9 Q 2804

Période : 1829 - 1830

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 12

Cote : 9 Q 2805

Période : 1830 - 1831

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 13

Cote : 9 Q 2806

Période : 1831 - 1833

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 14

Cote : 9 Q 2807

Période : 1833 - 1834

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Tessancourt-sur-Aubette (Yvelines, France)

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