Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tiaret, Arrondissement (Algérie)

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Département d'Oran. Sous-préfecture

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Administration générale

Cote : 926 1- 926 63

Période : 1885 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Arrêtés de la sous-préfecture

Cote : 926 1-926 2

Période : 1938 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Registre du 23 novembre 1938 au 21 décembre 1943

Cote : 926 1

Période : 1938 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Registre du 8 janvier 1944 au 23 octobre 1954

Cote : 926 2

Période : 1938 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Télégrammes au départ

Cote : 926 3-926 4

Période : 1940 - 1945

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Enregistrement des télégrammes officiels

Cote : 926 3

Période : 1944 - 1945

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Télégrammes officiels

Cote : 926 4

Période : 1953 - 1955

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports, réunions, documentation

Cote : 926 5-926 15

Période : 1939 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports

Cote : 926 5-926 12

Période : 1939 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports de la sous-préfecture

Cote : 926 5-926 9

Période : 1939 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports bimensuels sur la situation générale

Cote : 926 5

Période : 1940 - 1943

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports mensueldu 20 mai 1947 au 20 janvier 1948 sur la situation générale

Cote : 926 6

Période : 1947 - 1949

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports mensuels du 20 janvier 1948 au 20 octobre 1949 sur la situation générale

Cote : 926 7

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports mensuels sur la situation générale de septembre et octobre 1956 et sur la situation économique de février 1954 à décembre 1956

Cote : 926 8

Période : 1954 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Documentation pour la rédaction des rapports périodiques

Cote : 926 9

Période : 1939 - 1947

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Rapports mensuels des communes mixtes

Cote : 926 10-926 12

Période : 1949 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
1949/1951

Cote : 926 10

Période : 1949 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
1952/1954

Cote : 926 11

Période : 1949 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
1955

Cote : 926 12

Période : 1949 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Réunions

Cote : 926 13-926 14

Période : 1944 - 1950

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Réunions mensuelles d’information de la sous-préfecture

Cote : 926 13

Période : 1944 - 1945

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Réunions mensuelles d’information des maires et des administrateurs

Cote : 926 14

Période : 1947 - 1950

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Documentation

Cote : 926 15

Période : 1951 - 1951

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Circonscriptions territoriales

Cote : 926 16

Période : 1914 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Visites officielles

Cote : 926 17-926 20

Période : 1938 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Président de la République et ministre de l'Intérieur

Cote : 926 17

Période : 1949 - 1949

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Gouverneurs généraux

Cote : 926 18

Période : 1938 - 1952

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Préfets

Cote : 926 19

Période : 1950 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Sous-préfets

Cote : 926 20

Période : 1938 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Cérémonies, fêtes, protocole

Cote : 926 21-926 22

Période : 1907 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Cérémonies, fêtes

Cote : 926 21

Période : 1938 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Protocole

Cote : 926 22

Période : 1907 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Distinctions honorifiques

Cote : 926 23-926 26

Période : 1936 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Ordres nationaux

Cote : 926 23-926 25

Période : 1936 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Légion d’honneur

Cote : 926 23

Période : 1937 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Mérite Agricole, médaille d’honneur agricole, médaille d’honneur départementale et communale

Cote : 926 24

Période : 1946 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Autres décorations

Cote : 926 25

Période : 1942 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Ordres coloniaux

Cote : 926 26

Période : 1945 - 1945

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Etat civil

Cote : 926 27

Période : 1938 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Personnel

Cote : 926 28-926 55

Période : 1885 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Télégrammes

Cote : 926 28

Période : 1946 - 1954

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Réglementation

Cote : 926 29

Période : 1943 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Gestion

Cote : 926 30-926 33

Période : 1939 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Affaires générales, finances

Cote : 926 30

Période : 1946 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Affaires générales

Cote : 926 30

Période : 1946 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Finances

Cote : 926 30

Période : 1946 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Recrutement

Cote : 926 31

Période : 1954 - 1955

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Congés

Cote : 926 32

Période : 1939 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Emplois réservés communaux

Cote : 926 33

Période : 1942 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret
Corps

Cote : 926 34-926 45

Période : 1885 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Tiaret

Tiaret, Arrondissement (Algérie)

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