Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Paroisse Notre-Dame

Source :

GeoNames : Pontoise (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Paroisse Notre-Dame.

Cote : 3 E 140 18 - 23

Période : 1523 - 1766

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1781-1786

Cote : 3 E 140 20

Période : 1781 - 1786

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1587-1633

Cote : 3 E 140 23

Période : 1587 - 1633

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1766-1773

Cote : 3 E 140 18

Période : 1766 - 1773

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1774-1780

Cote : 3 E 140 19

Période : 1774 - 1780

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1787-1792

Cote : 3 E 140 21

Période : 1787 - 1792

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
1523-1586

Cote : 3 E 140 22

Période : 1523 - 1586

Fonds : Etat civil Pontoise (1570-1900)
Église Notre-Dame.

Cote : 2511 W 4613

Période : 1971 - 2012

Fonds : Dossiers de pré-inventaire réalisés sur le patrimoine bâti et mobilier du département du Val-d’Oise [1971-2012]

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Paroisse Notre-Dame

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