Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prunay-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 8V/3

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY. - Recensement général de...

Cote : 1124W/75

Période : 1975 - 1975

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PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre révisé pour 1934 : plan du tableau d'assemblage, plans de la section A le Village 1ère feuille, idem 2ème feu...

Cote : 785W/124

Période : 1934 - 1951

Fonds : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de la documentation et du cadastre (1908-1978).
PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Cote : 20NUM/68

Période : 1894 - 2003

Fonds : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES COMMUNES DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRA...
PRUNAY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections C, D, 1934, Ech. 1/1250, s...

Cote : 1890W/67

Période : 1934 - 1951

Fonds : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2002).
Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1951), sections C, D, ech. 1/1250 (1934-1951) ...

Cote : 2002W/67

Période : 1934 - 1951

Fonds : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).
PRUNAY-SUR-ESSONNE, paroisse Saint-Martin. - Registres paroissiaux et d'état civil : baptêmes, mariages, sépultures [1649-1706, 1707-1732, 1...

Cote : 2MI/69

Période : 1649 - 1792

Fonds : MICROFILMS DE SECURITE.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : registres de délibérations [2 registres].

Cote : EDEPOT11 1D/1

Période : 1834 - 1893

Fonds : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : canal de la BEAUCE, carte du projet [s.d.].

Cote : EDEPOT11 3O/2

Fonds : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Cote : B/1542

Période : 1560 - 1789

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)