Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

416 contenus liés

Saint-André-le-Panoux : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Bulletin paroissial de Péronnas, Saint-Rémy, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Servas. 1963-1979

Cote : 1597 Presse 1

Période : 1963 - 1979

Fonds : Bulletins paroissiaux
Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Buellas, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Péronnas, Polliat, Viriat

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Buellas, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Péronnas, Polliat, Viriat. 1979-1984

Cote : 1611 Presse 1

Période : 1979 - 1984

Fonds : Bulletins paroissiaux
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1617 - 1624

Cote : FRAD001_EC LOT82328

Période : 1617 - 1624

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1651 - 1655

Cote : FRAD001_EC LOT82333

Période : 1651 - 1655

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1655 - 1656

Cote : FRAD001_EC LOT82334

Période : 1655 - 1656

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1664 - 1667

Cote : FRAD001_EC LOT82337

Période : 1664 - 1667

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1670 - 1671

Cote : FRAD001_EC LOT82341

Période : 1670 - 1671

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1671 - 1672

Cote : FRAD001_EC LOT82342

Période : 1671 - 1672

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain, France)

416 contenus liés

Liens