Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Feyre-la-Montagne (Creuse, France)

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GeoNames :
Sainte-Feyre-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Sainte-Feyre-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Bidanges

Cote : 6G 73

Période : 1722 - 1722

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Margnat

Cote : 6G 114

Période : 1300 - 1789

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Le Theil

Cote : 6G 164

Période : 1560 - 1778

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Villefort

Cote : 6G 173

Période : 1622 - 1678

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Justice de Bas-Faureix

Cote : 5B 9 1

Période : 1746 - 1787

Fonds : Justices seigneuriales
Sainte Feyre la Montagne

Cote : 7S119

Période : 1856 - 1856

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Registres paroissiaux

Période : 1672 - 1792

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 156E dépôt GG 1

Période : 1672 - 1719

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Contingents proposés pour chaque commune du département pour les dépenses des chemins vicinaux : états

Cote : 156E dépôt C 3

Période : 1890 - 1912

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
21 janvier 1878-12 août 1888

Cote : 156E dépôt D 3

Période : 1819 - 1936

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
12 octobre 1902-20 février 1936

Cote : 156E dépôt D 5

Période : 1819 - 1936

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Naissances, mariages, décès

Cote : 156E dépôt E 1

Période : 1793 - 1803

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Décès

Cote : 156E dépôt E 6

Période : 1803 - 1831

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Tables décennales

Cote : 156E dépôt E 8

Période : 1792 - 1922

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Dénombrement de la population : listes nominatives

Période : 1836 - 1968

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Mouvement de la population : états statistiques

Période : 1866 - 1921

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Instructions

Cote : 156E dépôt F 3

Période : 1866 - 1921

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Enregistrement des livrets d'ouvriers : registre

Cote : 156E dépôt F 5

Période : 1877 - 1883

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Sinistres : états statistiques

Cote : 156E dépôt F 7

Période : 1888 - 1916

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Agriculture. - Statistiques agricoles : états communaux, tableaux (1926-1953). Récolte de blé : déclarations (1953). Prise en charge des réc...

Cote : 156E dépôt F 8

Période : 1887 - 1959

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : renseignements, questionnaire

Cote : 156E dépôt F 10

Période : 1900 - 1936

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
État de sections des propriétés bâties et non bâties : sections A - C

Cote : 156E dépôt G 3

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Folios (1 - 200), table alphabétique des propriétaires

Cote : 156E dépôt G 4

Période : 1824 - 1912

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Matrice des propriétés non bâties (folios 1 - 500), table alphabétique des propriétaires

Cote : 156E dépôt G 8

Période : 1914 - 1935

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, comptes (1 - 256)

Cote : 156E dépôt G 10

Période : 1937 - 1975

Fonds : Sainte-Feyre-la-Montagne

Sainte-Feyre-la-Montagne (Creuse, France)

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