Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissey (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Boissey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Boissey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Boissey

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Boissey. 1996-2012

Cote : 1009 Presse 1

Période : 1996 - 2012

Fonds : Bulletins municipaux
Canton de Pont-de-Vaux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Pont-de-Vaux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Boissey (Ain), Hameau de Layat. Ferme du Layat, Bâtiment de ferme à cheminée sarrasine.

Cote : E/81/01/6-27

Période : 1936 - 1937

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Boissey ; Ferme du Layat

Cote : D/1996/25/1-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Domaine du Bourg à Boissey, traité entre les frères Bertrand de Boissey et Jacques d'Autun : actes notariés (1605-1615) ; remboursement par ...

Cote : 8 J 50

Période : 1605 - 1835

Fonds : Fonds Canat de Chizy (8 J)
Lettres de A à F.

Cote : 1 V 33

Période : 1790 - 1901

Fonds : Clergé catholique séculier
Boissey

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Boissey (Ain, France)

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