Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgardin (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Montgardin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Montgardin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

Cote : E DEPOT 1 AA 1

Période : 1634 - 1772

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Édits du roi, extraits des registres du Conseil d'État, ordonnances.

Cote : E DEPOT 1 AA 1

Période : 1634 - 1772

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
BB - Administration communale

Cote : E DEPOT 1 BB 1-5

Période : 1694 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Délibérations communales.

Cote : E DEPOT 1 BB 1

Période : 1694 - 1715

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Délibérations communales.

Cote : E DEPOT 1 BB 2

Période : 1716 - 1738

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Délibérations communales.

Cote : E DEPOT 1 BB 3

Période : 1739 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Offices municipaux. Ventes, abonnements : requêtes, état, quittances, correspondance.

Cote : E DEPOT 1 BB 4

Période : 1697 - 1760

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Commission intermédiaire des États du Dauphiné. - Délibération : extrait de procès-verbal ; litige lors de la rédaction des réponses au ques...

Cote : E DEPOT 1 BB 5

Période : 1789 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
CC - Comptabilité - Finances - Impositions

Cote : E DEPOT 1 CC 1-2, 13-19-12, 20-22, 24-29

Période : 1601 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin

Montgardin (Hautes-Alpes, France)

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