Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mayotte (France)

Source :

GeoNames : Mayotte

35 contenus liés

Mayotte

Cote : 20110105/4

Période : 1981 - 2004

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de la section DOM-TOM (1976...
Mayotte

Cote : 20110105/12

Période : 1993 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de la section DOM-TOM (1976...
Mayotte

Cote : 20110135/6

Période : 2000 - 2009

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Organisation du territoire et questions d'actualité (1982-2009)
Mayotte

Cote : 20070346/237

Période : 1911 - 1913

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
MAYOTTE

Cote : 19980547/16

Période : 1932 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Contrôle des étrangers, immigration en France et circulation (dossi...
Mayotte

Cote : 20130290/96-20130290/110

Période : 1941 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Acoua

Cote : 20130290/96

Période : 1969 - 1981

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Bandraboua

Cote : 20130290/97

Période : 1969 - 1981

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Bandrele

Cote : 20130290/98

Période : 1969 - 1981

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Boueni

Cote : 20130290/99

Période : 1969 - 1981

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...

Mayotte (France)

35 contenus liés

Liens