Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Amand-Jartoudeix (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Amand-Jartoudeix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Amand-Jartoudeix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

43 contenus liés

Saint-Amand-Jartoudeix

Cote : 2O 174

Période : 1909 - 1939

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Procès-verbaux et certificats de pertes

Cote : C 332

Période : 1786 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Paroisse de Saint-Amand-Jartoudeix

Cote : C 329

Période : 1756 - 1756

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Entretien des locaux et acquisition de mobiliers

Cote : T0 1384

Période : 1935 - 1936

Fonds : Répertoire provisoire des archives de la Préfecture concernant l'Instruction publique
Saint-Amand

Cote : 6G 151

Période : 1657 - 1733

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Collectes de L'Age-du-Mont à Essarteaux.- Le rôle de la collecte des Hommes du Dognon (Haute-Vienne), s'élevant à 1,455 livres 12 sous 6 den...

Cote : C 130

Période : 1777 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Saint-Armand-Jartoudeix

Cote : 7S109

Période : 1867 - 1867

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Minutier du notaire de Saint-Armand-Jartoudeix

Cote : 6E1808-1809

Période : 1739 - 1767

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Maître Freyssinaud, (1739-1767)

Cote : 6E1808-1809

Période : 1739 - 1767

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Amand
1739-1756

Cote : 6E 1808

Période : 1739 - 1756

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Amand
1757-1767

Cote : 6E 1809

Période : 1757 - 1767

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Amand
Saint-Amand-Jartoudeix

Cote : 178 G 1

Période : 1692 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Sénéchaussée de St-Amand-Jartoudeix

Cote : 5B 158 1

Période : 1722 - 1722

Fonds : Justices seigneuriales
Desse d'Aubusson, baron d'Auriat

Cote : 1 J 20

Période : 1635 - 1675

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Saint-Amand-Jartoudeix

Cote : 1 J 571

Période : 1699 - 1699

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Registres paroissiaux

Période : 1680 - 1792

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 147Edépôt GG 1

Période : 1680 - 1709

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 147Edépôt GG 2

Période : 1710 - 1750

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 147Edépôt GG 3

Période : 1751 - 1792

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Délibérations du conseil municipal

Période : 1790 - 1868

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
5 avril 1790-22 novembre 1868

Cote : 147Edépôt D 1

Période : 1790 - 1868

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
État civil

Période : 1793 - 1800

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Naissances, mariages, décès

Cote : 147Edépôt E 1

Période : 1793 - 1800

Fonds : Saint-Amand-Jartoudeix
Saint -Amand-Jartoudeix

Cote : 61 T 179

Période : 1843 - 1904

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940

Saint-Amand-Jartoudeix (Creuse, France)

43 contenus liés

Liens