Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brabant (Belgique)

Source :

GeoNames : Belgique

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Dossier d’Émile Zola et autres dossiers de clients (lettres U à Z).

Cote : MC/ET/XXIX/1530

Période : 1475 - 1914

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Contrat de mariage entre Jean Legrue, sculpteur, demeurant rue Saint-Martin, natif de Routière en Brabant, fils de Jean Legrue, laboureur au...

Cote : MC/ET/IX/376

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
CHALONS (Maison de) Comté de Nozeroy et Mont-Mahon, Parlement de Dole. § Procuration de Frère Louis Olivier, chevalier de LERVILLE, commande...

Cote : MC/ET/CXXI/5

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel LE CAT, juillet 1643 - décembre 1655 (étude CXXI)
CHAMBRE DES COMPTES DE BRUXELLES.

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
PROJETS POUR UN COLLÈGE DANS L'ANCIEN COUVENT DES JÉSUITES.

Cote : N/II/Dyle/1/1-N/II/Dyle/1/11

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Plan général du rez-de-ch. du couvent des jésuites » situé entre les rues de la Paille, de Ruysbrouck et de l'Empereur.

Cote : N/II/Dyle/1/1

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Projet de transformation du rez-de-ch.

Cote : N/II/Dyle/1/2

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Plan du rez-de-chaussée ».

Cote : N/II/Dyle/1/3

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Plan du premier étage ». Même facture que 3.

Cote : N/II/Dyle/1/4

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« Plan du premier étage » (différent).

Cote : N/II/Dyle/1/6

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV

Brabant (Belgique)

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