Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine (Algérie ; département ; 1848-1962)

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Place de Bône

Cote : 93 3Q 1 à 7

Période : 1832 - 1839

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
50 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 1

Période : 1832 - 1833

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
55 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 2

Période : 1834 - 1834

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
22 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 3

Période : 1835 - 1835

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
13 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 4

Période : 1836 - 1836

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
44 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 5

Période : 1837 - 1837

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
38 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 6

Période : 1838 - 1838

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
43 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 7

Période : 1838 - 1838

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
Bône et Constantine

Cote : 93 3Q 8 à 546

Période : 1839 - 1917

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
50 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 8

Période : 1839 - 1839

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine

Constantine (Algérie ; département ; 1848-1962)

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