Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berlin (Allemagne)

Source :

GeoNames : Berlin (Allemagne)

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Dépôt du jugement d'homologation de la liquidation de la succession de Pierre-Henri de Leiris.

Cote : MC/ET/CXV/1593

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Adler Mesnard, Edouard Henri Emmanuel (1807-....)

Cote : 1195

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alexandre, Clément (1785-....)

Cote : 2681

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Liquidation des communauté et succession de Salomon Benoît Hayem Goldschmidt entre ses héritiers, Jeanne Élisabeth Goldschmidt, épouse d'Isa...

Cote : MC/ET/LXIV/943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Maurice LABITTE, 16 septembre 1887 - décembre 1899 (étude LXIV)
Dépôt du mortuaire de Claude Henri Pargny Lablanche Coste, délivré par Kirchtroff, prévot royal et curé de la paroisse de Sainte-Hedwige, à ...

Cote : MC/ET/XLVIII/339

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Jules Karl Christian Bergmann

Cote : MC/DC/LXXXVIII/5

Période : 1840 - 1864

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXVIII (1598-1947)
Dépôt des statuts d'une société anonyme créée par Eugène Adolphe Krauss, négociant, demeurant 23, rue Albouy, ayant pour objet la fabricatio...

Cote : MC/ET/LXIII/458

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Maxime AUBRON, 8 février 1896 - 31 janvier 1925 (étude LXIII)
Inventaire après décès de Pierre Louis Glairoz, rentier, rue du Faubourg Montmartre, n° 44, à la requête de Caroline Vetter, sa veuve, demeu...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
1933-1934

Cote : 20180765/3

Période : 1929 - 1938

Fonds : Archives de la famille Charmasson, dit Dalcy (1912-1978)
Dépôt des mortuaires de Denis Diderot, des académies de Berlin, bibliothécaire de Catherine II, impératrice de Russie, décédé le 31 juillet ...

Cote : MC/ET/LXXI/101

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Berlin (Allemagne)

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