Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagne-en-Valromey (Ain, France ; canton)

Source :

GeoNames : Champagne-en-Valromey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Justice de paix du canton de Champagne-en-Valromey

Cote : 4 U 850-951

Période : 1799 - 1958

Fonds : Justices de paix
Répertoire des actes et des jugements

Cote : 4 U 850-852

Période : 1799 - 1958

Fonds : Justices de paix
an VIII, nivôse an X-9 octobre 1816, 1841-1848.

Cote : 4 U 850

Période : 1799 - 1848

Fonds : Justices de paix
1849-1885.

Cote : 4 U 851

Période : 1849 - 1885

Fonds : Justices de paix
1886-1919, 1921-1926, 1932-1940, 1942-1958.

Cote : 4 U 852

Période : 1886 - 1958

Fonds : Justices de paix
Enregistrement et contrôle

Cote : 4 U 853

Période : 1885 - 1956

Fonds : Justices de paix
Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles.

Cote : 4 U 853

Période : 1885 - 1956

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Société anonyme de la Station hydrothérapique et dynamothérapique d'Artemare

Cote : 1

Période : 1885 - 1956

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Backess et Gaccon Activités : bière et limonade

Cote : 2

Période : 1885 - 1956

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Villard et Gacon Activités : filature de schappe

Cote : 3

Période : 1885 - 1956

Fonds : Justices de paix

Champagne-en-Valromey (Ain, France ; canton)

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