Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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1482 (n. st.), 25 janvier. Bail par Laurent de Villecendrier à Colin Chrétien laboureur à Romainville, d'un arpent de friches à Romainville ...

Cote : MC/ET/VIII/4

Période : 1482 - 1482

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)
1482, 1er mai. Déclaration par Guillaume Charton, laboureur à Noisy-le-Sec, concernant le don que Jean Soton, laboureur à Noisy lui a fait, ...

Cote : MC/ET/VIII/4

Période : 1482 - 1482

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)
Magazine n° 6 : Made in Seine-Saint-Denis, label de qualité.

Cote : 2AV/6140

Période : 1986 - 1986

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 22 : les centres de protection maternelle et infantile (PMI).

Cote : 2AV/15452

Période : 1988 - 1988

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 43 : "Dessine moi le 21ème siècle".

Cote : 2AV/15496

Période : 1990 - 1990

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 46 : les centres de recherche.

Cote : 2AV/15501

Période : 1990 - 1990

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 48 : l'environnement.

Cote : 2AV/15506

Période : 1990 - 1990

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 53 : Seine-Saint-Denis, terre d'innovation.

Cote : 2AV/15534

Période : 1991 - 1991

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 56 : Passeport Découverte.

Cote : 2AV/6200

Période : 1991 - 1991

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Magazine n° 66 : Sève-Saint-Denis.

Cote : 2AV/6210

Période : 1992 - 1992

Fonds : AV - Fonds Périphérie

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

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