Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pyrénées-Orientales (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Pyrénées-Orientales (Occitanie,Pyrénées-Orientales)

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Série J. Fonds Faye et Tournaire

Cote : 217 FI 1 à 294 , 218 FI 1 à 109 , 219 FI 1 à 32 , 58 J 1 à 216

Période : 1937 - 1997

Fonds : des Archives départementales du Puy-de-Dôme
Pyrénées-Orientales

Cote : 19770326/12

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur ; Cultes. Affaires relatives aux congrégations et associations religieuses (milieu XIXe siècle-1975)
MALLARD D'HER, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
TRIBOUST, Denis

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CARESSE, François

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SANDRIER, Jean

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SUBREVILLE, Timothée de

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BOISAMBERT DE CARAMANY, Xavier Clément de

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Pyrénées-Orientales

Cote : F/1a/5093

Période : 1949 - 1966

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Archives du Service des affaires musulmanes et de l'aide sociale (SAMAS) (1958-1969)
Sans titre

Cote : 19910467/1

Période : 1955 - 1964

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Cabinet (1955-1964)

Pyrénées-Orientales (France ; département)

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