Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Besse (Isère, France)

Source :

GeoNames :
Besse (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - commune
Besse (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité

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Sur le plateau de Paris. A gauche : le Mont de Lans ; au fond : Taillefer Artige fils, Aubenas

Cote : 3413 F 98-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Dossiers concernant les arrêtés du subventions. - Edition d'une plaquette d'information sur le programme "Label Paysage Guil-Durance". - Res...

Cote : 1419 W 14

Période : 1997 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Besse

Cote : 3413 F 98, 104

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Sur le plateau de Paris. Chaîne de la Meije Artige fils, Aubenas

Cote : 3413 F 104

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Type de délit : vol de bétail. Résumé de l'affaire : vol et revente (35 livres) d'une vache poil rouge dérobée dans un alpage de Besse

Cote : 2B 10368

Période : 1785 - 1785

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
La Grave et Besse (Isère) ; Champcella et Freissinières ; canton de Saint-Bonnet ; Aiguilles et Abriès ; canton de Serres ; Antonaves et Rib...

Cote : 3 P 30

Période : 1827 - 1843

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940

Besse (Isère, France)

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