Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barcillonnette (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Barcillonnette (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Barcillonnette (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3245

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3247

Période : 1834 - 1843

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3248

Période : 1844 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3249

Période : 1851 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3261

Période : 1888 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux de toute nature

Cote : 3 Q 5938

Période : 1872 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3251

Période : 1812 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3252

Période : 1826 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 3253

Période : 1831 - 1859

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des donations éventuelles

Cote : 3 Q 3250

Période : 1792 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des décès

Cote : 3 Q 3255-3259

Période : 1817 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 3269

Période : 1818 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 5835

Période : 1883 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 5836

Période : 1907 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 1

Cote : 3 Q 5838

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 4

Cote : 3 Q 5841

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 9

Cote : 3 Q 5846

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 14

Cote : 3 Q 5851

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 15

Cote : 3 Q 5852

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 18

Cote : 3 Q 5855

Période : 1792 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 février 1795-1 février 1797

Cote : 3 Q 3081

Période : 1795 - 1797

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 août 1798-8 avril 1799

Cote : 3 Q 3083

Période : 1798 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 juillet 1804-6 janvier 1806

Cote : 3 Q 3088

Période : 1804 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 janvier 1810-19 mars 1811

Cote : 3 Q 3092

Période : 1810 - 1811

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 janvier 1814-10 janvier 1817

Cote : 3 Q 3094

Période : 1814 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 août 1822-10 mai 1825

Cote : 3 Q 3097

Période : 1822 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 septembre 1835-5 décembre 1836

Cote : 3 Q 3104

Période : 1835 - 1836

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 mars 1839-27 avril 1840

Cote : 3 Q 3106

Période : 1839 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 novembre 1847-27 janvier 1849

Cote : 3 Q 3112

Période : 1847 - 1849

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er mai 1850-8 novembre 1852

Cote : 3 Q 3114

Période : 1850 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 juillet 1856-3 avril 1857

Cote : 3 Q 3118

Période : 1856 - 1857

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 décembre 1857-3 novembre 1858

Cote : 3 Q 3120

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 octobre 1861-19 octobre 1862

Cote : 3 Q 3124

Période : 1861 - 1862

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 octobre 1862-23 septembre 1863

Cote : 3 Q 3125

Période : 1862 - 1863

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 août 1867-20 juillet 1868

Cote : 3 Q 3130

Période : 1867 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 juillet 1868-14 septembre 1869

Cote : 3 Q 3131

Période : 1868 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 septembre 1869-25 novembre 1870

Cote : 3 Q 3132

Période : 1869 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 novembre 1870-17 janvier 1872

Cote : 3 Q 3133

Période : 1870 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 janvier 1872-8 janvier 1873

Cote : 3 Q 3134

Période : 1872 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 juillet 1881-2 mai 1882

Cote : 3 Q 3144

Période : 1881 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 mai 1882-11 janvier 1883

Cote : 3 Q 3145

Période : 1882 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 janvier 1886 -13 décembre 1886

Cote : 3 Q 3150

Période : 1793 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 novembre 1889-juillet 1890

Cote : 3 Q 3154

Période : 1889 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
août 1890-29 mai 1891

Cote : 3 Q 3155

Période : 1890 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 octobre 1897-4 avril 1899

Cote : 3 Q 3161

Période : 1897 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1901-27 août 1903

Cote : 3 Q 5782

Période : 1901 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 août 1903-26 avril 1905

Cote : 3 Q 5783

Période : 1903 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
31 janvier 1919-23 juillet 1920

Cote : 3 Q 5790

Période : 1919 - 1920

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 juin 1923-19 février 1925

Cote : 3 Q 5793

Période : 1923 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 février 1925-18 mars 1928

Cote : 3 Q 5794

Période : 1925 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement