Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

418 contenus liés

Tribunaux cantonaux supprimés ou transférés en 1959 (Alsace-Moselle) Plans - photographies - descriptifs (Plans rédigés en Allemand). (1914-...

Cote : 19910100/1

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
Tableau général des propriétés de l'Etat. Fiches domaniales des juridictions. Classement par cour d'appel. 1969-1972.

Cote : 19910100/2

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
Programmes et dossiers type pour la construction et l'aménagement d'établissements. | Maison d'arrêt / Maison centrale | Centre de détention...

Cote : 19910100/3

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
Analyse et synthèse des problèmes de distribution dans les établissements pénitentiaires. Etude de l'ISECO. (1976). | Sécurité dans les étab...

Cote : 19910100/4

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
La prison de demain (colloque) (1974) | Utilisation de la vidéo dans les centres de formation de l'E.S. (1979) | Propositions pour l'aménage...

Cote : 19910100/5

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
Commission "architecture" : groupe de réflexion sur l'adaptation de l'architecture des établissements pénitentiaires à la politique carcéral...

Cote : 19910100/6

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
NOUMEA P.J. Reconstruction des salles d'audience et de divers locaux : | Programme. Cahier des clauses techniques et administratives particu...

Cote : 19910100/7

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
AZNETZ I.S.E.S. : Construction. Permis de construire, plans, dossier foncier, programme, photos. 1964 - 1968.

Cote : 19910100/8

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
AIX-EN-PROVENCE, C.O.A.E. : aménagement : avant-projet détaillé, plans. 1979. | LYON, C.O.A.E., rue Eugène Pons : plans. 1965. | GRASSE, F.A...

Cote : 19910100/9

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...
AMBRIERES, I.S.E.S. : aménagement du chateau, construction de logements. Programme, avant-projet détaillé, plans, photographies, dossier d'a...

Cote : 19910100/10

Période : 1914 - 1987

Fonds : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction équipement - Sous-direction de l'action immobilière et ...

Alsace (France ; région)

418 contenus liés

Liens