Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

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« La vision ».

Cote : 58Fi348

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
« Nos soldats saluant l'Alsace au Hohneck ». »

Cote : 58Fi373

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
« L'attente ».

Cote : 58Fi468

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
« L'espérance… d'être bientôt française ».

Cote : 58Fi469

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
« Souvenir des fêtes de la Libération d'Alsace-Lorraine. Metz, voitures de nos Généraux envahies par les Lorraines ».

Cote : 58Fi475

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
« A nos enfants de France. Bonheur et Victoire ».

Cote : 58Fi477

Fonds : 58Fi - Cartes postales reçues par la famille Rabet.
Vingt-troisième séance du 2 juillet 1931 : procès-verbal de séance, rapport du conseil d'administration ...

Cote : 395 AH 15

Période : 1921 - 1939

Fonds : Commission plénière du Crédit agricole
Caisse régionale du Territoire de Belfort.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procè...

Cote : 312 AH 38

Période : 1907 - 1956

Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricole
Région de Belfort (maison à Belfort, terres à Cravanche), achats et exploitation : devis pour creusement des galeries de mine [Eguenigue ?]...

Cote : 116 J 4

Période : 1756 - 1818

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Domaines dans la vallée de la Doller, imposition : avis, quittances, correspondance (an XIII-1818) ; Vacherie de Steinmatte à Seven : paieme...

Cote : 116 J 5

Période : 1756 - 1818

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Affaire en justice : assignations, mémoires, extraits de jugements - états des procès engagés (1788-1819) ; Ugonin contre divers pour affair...

Cote : 116 J 6

Période : 1780 - 1822

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Extraits de jugements de rapports de gardes forestiers (1782-1789) ; réponse aux ministre et préfets sur la culture dans le Haut-Rhin (1806)...

Cote : 116 J 7

Période : 1782 - 1916

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Notes d’érudition

Période : 1736 - 1916

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Philosophie et littérature, religion.

Cote : 116 J 9

Période : 1791 - 1875

Fonds : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
Fonctionnement du cabinet

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Dessins de G. Oudard de l’école d’architecture.

Cote : 166 J 2

Période : 1949 - 1949

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Dossiers de construction

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Lucchina, Mario, construction d’un garage : dossier de demande de permis de construire.

Cote : 166 J 8

Période : 1977 - 1977

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Anjoutey

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Autrechene

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Chapuis, Alain, construction d’une maison d’habitation : permis de construire.

Cote : 166 J 11

Période : 1975 - 1975

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Lamboley SARL, dommages de guerres : notification, rapports d’expertise, correspondance.

Cote : 166 J 13

Période : 1945 - 1953

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Banvillars

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Devis, plans, correspondance, .

Cote : 166 J 17

Période : 1988 - 1988

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Chassignet Jean : plan de lotissement.

Cote : 166 J 20

Période : 1969 - 1969

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Esquisses, comptes-rendus de chantier, réceptions, marchés, plans.

Cote : 166 J 21

Période : 1967 - 1968

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Girardin, construction d’une maison rue Mozart.

Cote : 166 J 23-24

Période : 1974 - 1975

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Marchés, réception, honoraires, situations, permis de construire, appel d’offres, comptes-rendus.

Cote : 166 J 23

Période : 1974 - 1975

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Gros, Albert, construction d’une villa avenue de la Charmeuse : plans, devis, correspondance.

Cote : 166 J 25

Période : 1957 - 1958

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Permis de construire, situations, acomptes, comptes-rendus, réception, correspondance, 1976-1984.

Cote : 166 J 26

Période : 1976 - 1984

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Permis de construire, marchés, acomptes, situations, comptes-rendus, réception, correspondance, 1971-1974.

Cote : 166 J 31

Période : 1969 - 1974

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Quiquirez, dommages de guerre pour un immeuble situé route de Belfort : devis, plan, rapport d’expertise, correspondance.

Cote : 166 J 32

Période : 1946 - 1946

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Docteur Planchat, transformation de la terrasse : devis, factures, plans.

Cote : 166 J 41

Période : 1968 - 1968

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Saunier (sans adresse) : plan de l’état actuel de la maison.

Cote : 166 J 42

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Docteur Revel, dommages de guerre d’immeubles situés 7 rue Degombert et rue de Brasse : notifications, décomptes, factures (1948) ; réparati...

Cote : 166 J 43

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Etuve (rue de l’)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Foch (avenue du maréchal Ferdinand)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Gargioni, rue Gaulard, projet de construction de 36 logements: plans, études, correspondance.

Cote : 166 J 49

Période : 1967 - 1973

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Petites sœurs des pauvres, réfection de façade d’un immeuble situé 1 rue des nouvelles : facture, correspondance. .

Cote : 166 J 52

Période : 1962 - 1962

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Corne, place de la République, transformation du 1er étage : plans, devis.

Cote : 166 J 53

Période : 1937 - 1937

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Maître Clerc, notaire, transformation d’un immeuble situé à l’angle de la rue de Cambrai et de la rue de la République : esquisses sur calqu...

Cote : 166 J 55

Période : 1968 - 1970

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Vauban (quai)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Vieux Marché (rue du)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Acacias (rue des)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Docteur Simon, travaux intérieurs et extérieurs d’un immeuble 9 faubourg des Ancêtres.

Cote : 166 J 61-62

Période : 1967 - 1973

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Devis, factures, soldes, correspondance.

Cote : 166 J 62

Période : 1967 - 1973

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Carafini, vitrine du magasin « Fleurs de Nice » : deux photographies, esquisses.

Cote : 166 J 66

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Chalmey, Mme B. surélévation d’un immeuble situé 4 rue Gambetta : devis, plans.

Cote : 166 J 73

Période : 1935 - 1935

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Koechlin (rue)

Période : 1924 - 1995

Fonds : 166 J - Fonds Oudard
Melle Petard, reconstruction d’immeubles suite à dommages de guerre, avenue Jean-Jaurès et 7 rue Georges Koechlin : plans, mémoires, acompte...

Cote : 166 J 78

Période : 1951 - 1956

Fonds : 166 J - Fonds Oudard