Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

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Cote : 41 ETP 167/4612

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Eaux-de-vie pour la Lorraine, l'Alsace et les Trois-Evêchés". Extrait d'une lettre de M. Duverger, directeur des fermes, du 18 mai 1785, fa...

Cote : 41 ETP 142/3677

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrêt du conseil d'état du roi qui ordonne que les toiles de coton blanches et les mousselines fabriquées dans la province d'Alsace, pourro...

Cote : 41 ETP 226/7045

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire du sieur Lesparvin, marchand à Angoulême : droits sur les verres blancs à boire d'Alsace, suivi de la réponse et de la décision (8 d...

Cote : 41 ETP 227/7060

Période : 1759 - 1759

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Duverger, directeur des fermes. Droits sur les eaux-de-vie expédiées en Lorraine, en Alsace et dans les 3 évêchés (18 mai 1785)...

Cote : 41 ETP 185/5624

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Etat des condamnés à la déportation, détenus à Saint-Martin-de-Ré, natifs de l'Alsace et La Lorraine qui ont optés pour la nationalité franç...

Cote : 1 Y 251

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
[Barricades composées de fils barbelés et de sacs de sable dans le Bas-Rhin] / Anonyme. [1940]

Cote : 62 Fi 144

Période : 1940 - 1940

Fonds : 62 Fi. Fonds Robert Brochot. Photographies sur la seconde guerre mondiale
[Deux femmes dans les rues détruites d'une ville] / Anonyme. [1940]

Cote : 62 Fi 143

Période : 1940 - 1940

Fonds : 62 Fi. Fonds Robert Brochot. Photographies sur la seconde guerre mondiale
Alsace

Cote : 20090131/116

Période : 1974 - 1976

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Alsace

Cote : 20090131/118

Période : 1972 - 1974

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...

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