Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes-Génusson, Les

Source :

GeoNames : Les Landes-Genusson (Pays de la Loire, Vendée)

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Tuerie (demande Douillard) : plan du voisinage dans un rayon de 200 mètres.

Période : 1908 - 1908

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Chupin) : plan de l'installation, route de Tiffauges.

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Naulleau) : plan sommaire de l'installation.

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Plan du logement de l'instituteur de la commune : [plan au sol], façade du côté de l'ouest, façade du côté du sud.

Période : 1833 - 1833

Fonds : Plans d'édifices (Le Givre à Rocheservière)
Le vieux château de Chambrette.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1948. - Voirie : chemins ruraux (fixations de tracés et reconnaissances) (plans), 194...

Période : 1940 - 1958

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Dons et legs. Les Landes-Génusson. BOUDAUD Clément : commune.

Période : 1920 - 1927

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
La rue de La Gaubretière.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Édifices et services publics, 1830-1900 : mairie (1881-1884), école de garçons (1830-1900), école de filles (1853-1899). - Édifices du culte...

Période : 1809 - 1900

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Tuerie (demande Barbeau) : plan du voisinage dans un rayon de 200 mètres (5 M M 175-9), plan de la grange servant de tuerie (5 M M 175-10).

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

Landes-Génusson, Les

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