Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charente (France ; département)

Source :

GeoNames : Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente)

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Charente

Cote : F/2/4135

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
CHARENTE

Cote : F/2/4266

Période : 1945 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)
Charente (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Charente (département)

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Charente (département)

Période : 1952 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes d'Anais et de Tourriers par arrêté du 9 juillet 1966

Cote : 19770138/2

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Charente

Cote : F/1a/5198

Période : 1954 - 1956

Fonds : Intérieur : Inspection générale de l’administration : rapports (1949-1960)
Angoulême

Cote : B/II/1359

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Cognac, Confolens

Cote : B/II/1360

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Charente

Cote : F/19/15437

Période : 1899 - 1920

Fonds : Cultes. Dons et legs en faveur des congrégations et établissements cultuels (an XIII-1929)

Charente (France ; département)

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