Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charente (France ; département)

Source :

GeoNames : Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente)

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MOURET, François Etienne

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Séance du 1er jour complémentaire an 8 (18 septembre 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 28 Fructidor an 10 (15 septembre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Ancel, Georges Pierre Daniel (1870-1960)

Cote : 4972

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Artaud, Jean (1885-....)

Cote : 9054

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
CRUGY, Alexandre de

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Culture ; Direction du développement culturel ; Sous-direction centralisation, développement ; Division décentralisation, action régionale (...

Cote : 19900529/1-19900529/7

Période : 1980 - 1986
DECONCENTRATION ET RELATIONS AVEC LES DIRECTIONS REGIONALES DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) : | - Note générale sur les mesures de déconcent...

Cote : 19900529/1

Période : 1980 - 1986

Fonds : Culture ; Direction du développement culturel ; Sous-direction centralisation, développement ; Division décentralisation, action régionale (...
- , par MME C. LAVOREL et M. G. de LA TOUR D'AUVERGNE, juin 1982, 26 pages. Compte rendu de mission d'inspection à Lyon | ,.... par M. G. ...

Cote : 19900529/2

Période : 1980 - 1986

Fonds : Culture ; Direction du développement culturel ; Sous-direction centralisation, développement ; Division décentralisation, action régionale (...
FRANCHE-COMTE : compte rendu de réunion DDC/DRAC Franche-Comté (1984) ; liste du personnel, note de présentation de l'opération "coup de tal...

Cote : 19900529/3

Période : 1980 - 1986

Fonds : Culture ; Direction du développement culturel ; Sous-direction centralisation, développement ; Division décentralisation, action régionale (...

Charente (France ; département)

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