Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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" " 66 à 129

Cote : 19810246/2

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
" " 198 à 275

Cote : 19810246/4

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
" " 411 à 475

Cote : 19810246/7

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
" " 726 à 810

Cote : 19810246/11

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
" " 811 à 910

Cote : 19810246/12

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
" " 1176 à 1260

Cote : 19810246/16

Période : 1980 - 1980

Fonds : Travail ; Service des études et de la statistique - Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (1980-1980)
Ancenis à Vue

Cote : 19810667/118

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Minutiers de notes et correspondance (notes au ministre de l'Intérieur, notes au Premier ministre, correspondance à la signature du ministre...

Cote : 19930397/1

Période : 1987 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (1987-1993)
- Assemblée de Corse : | Correspondance, notes et rapports du préfet de région Corse sur l'organisation, les activités, les motions et délib...

Cote : 19930397/10

Période : 1987 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (1987-1993)
Dossiers thématiques : | commerce et artisanat : élections consulaires, 21/11/88 révision listes électorales de la chambre des métiers (1990...

Cote : 19930397/13

Période : 1987 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (1987-1993)

Loire-Atlantique (France ; département)

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