Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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Papiers annexes.

Cote : 24 J 5

Période : 1738 - 1776

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Partages et successions.

Cote : 24 J 1

Période : 1731 - 1785

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Activités professionnelles.

Cote : 24 J 3

Période : 1731 - 1781

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Biens.

Cote : 24 J 2

Période : 1726 - 1800

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Pièces diverses, fragments isolés.

Cote : 24 J 6

Période : 1630 - 1808

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Fonds Panhelleux

Cote : 24 J 1 à 6

Période : 1629 - 1808

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Procédures.

Cote : 24 J 4

Période : 1629 - 1779

Fonds : Archives du château de Cadouzan à Saint-Dolay
Titres de propriété de la famille Collobel (seigneuries du Prédit, de Kerguillaume et de Kernalo en Marzan).- Documents divers sans rapport ...

Cote : 1 J 727

Période : 1626 - 1778

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Documents familiaux.

Cote : 50 J 1-17

Période : 1601 - 1998

Fonds : Archives du château de Kergonano à Baden
Recueil de profession des religieuses du Monastère de Sainte-Marie du Sauvoir sous Loudun. Manuscrit original du XVII e et du XVIII e siècle...

Cote : 1 J 12

Période : 1401 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds

Loire-Atlantique (France ; département)

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