Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prunières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Prunières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Prunières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 597 contenus liés

Perception de Savines-le-Lac : commune de Prunières, commune de Puy-Saint-Eusèbe, commune de Puy-Sanières.

Cote : 1266 W 59

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Savines-le-Lac : commune de Prunières, commune de Puy-Saint-Eusèbe, commune de Saint-Apollinaire.

Cote : 1266 W 232

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Saint-Jean-saint-Nicolas : Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du canton d'Orcières. - Perception de Savines-le-L...

Cote : 1266 W 261

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Pelleautier-Puy-Saint-Vincent.

Cote : 3 P 40

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Prunières

Cote : 3 P 1071-1078

Période : 1816 - 1965

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Atlas parcellaire.

Cote : 3 P 1071

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Atlas portatif.

Cote : 3 P 1072

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Section A

Cote : 3 P 1073/1

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Section B

Cote : 3 P 1073/2

Période : 1816 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1074

Période : 1816 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940

Prunières (Hautes-Alpes, France)

2 597 contenus liés

Liens

2 597 contenus liés