Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sauveur (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sauveur (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Saint-Sauveur (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Saint-Sauveur, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 492

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Rentes dues par la ville de Luxeuil : contrats de rentes créés par les habitants de Saint-Valbert, et dont la ville de Luxeuil s'est chargée...

Cote : 311 Edepot 89

Période : 1614 - 1784

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Administration forestière - Bois communaux : copie de 1738 des lettres de partage des bois de Saint-Sauveur, Froideconche, Esboz, Baudoncour...

Cote : 311 Edepot 100

Période : 1565 - 1776

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Edifices du culte de la paroisse de Saint-Sauveur : réparations de l'église de Saint-Sauveur (1626-1773) ; réparations de la maison curiale ...

Cote : 311 Edepot 109

Période : 1626 - 1789

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Juridictions diverses. -Gruerie de Luxeuil : procès entre la gruerie de Luxeuil et la maîtrise des eaux et forêts de Vesoul, sur la juridict...

Cote : 311 Edepot 124

Période : 1621 - 1784

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Finances : procès entre Luxeuil et Saint-Sauveur au sujet de la soumission de cette communauté au droit d'octroi de Luxeuil (1741-1742) ; pr...

Cote : 311 Edepot 161

Période : 1679 - 1758

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Droits seigneuriaux.- Bois, droit d'affouage dans les bois communaux. Enquête touchant le droit d'affouage des Bénédictions dans les bois co...

Cote : 311 Edepot 186

Période : 1610 - 1756

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Affaires religieuses. -Paroisse : participation des communautés aux frais de la paroisse Saint-Sauveur démembrement de la paroisse.

Cote : 311 Edepot 204

Période : 1497 - 1706

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
"Registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Sauveur, Luxeuil, Baudoncourt, Froideconche, Esboz-bret, Saint-Valbert et La Chapelle" par Ch...

Cote : 311 Edepot 215

Période : 1738 - 1750

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Voirie. -Pont de Port-sur-Saône : vidimus par le Bailli de Chaumont d'un arrêt du Parlement tenu à Dôle du 9 mai 1401 condamnant la terre et...

Cote : 311 Edepot 180

Période : 1401 - 1630

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains

Saint-Sauveur (Haute-Saône, France)

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