Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Contrat de mariage en Jacques Montgolfier, marchand mercier, demeurant rue des Prouvaires, fils de feu Raymond Montgolfier, ancien papetier ...

Cote : MC/ET/VII/332

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARMET, 29 mai 1750 - juin 1777 (étude VII)
Compte de tutelle de Simon Lerambert, religieux profès à l'abbaye des Trois-Fontaines, rendu à ses beaux-frères et à sa soeur par Noël Quill...

Cote : MC/ET/VII/86

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de BIERNE, 14 mars 1648 - 26 avril 1663 (étude VII)
Contrat de mariage entre Jacques Levesque, chirurgien ordinaire de Monseigneur le prince, demeurant rue des Fossés-Saint-Germain, paroisse S...

Cote : MC/ET/VII/30

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Quittances données à Noël Quillerier, agissant en tant que tuteur de Simon Lerambert, religieux profès en l'abbaye des Trois-Fontaines, (1) ...

Cote : MC/ET/VII/34

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

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