Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Compte de tutelle de Simon Lerambert, religieux profès à l'abbaye des Trois-Fontaines, rendu à ses beaux-frères et à sa soeur par Noël Quill...

Cote : MC/ET/VII/86

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de BIERNE, 14 mars 1648 - 26 avril 1663 (étude VII)
Inventaire après décès de Marc-François-Gabriel Morillon, peintre en bâtiment, à la requête de Marie-Catherine-Mesure Deroulot, sa veuve, et...

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)
Quittances données à Noël Quillerier, agissant en tant que tuteur de Simon Lerambert, religieux profès en l'abbaye des Trois-Fontaines, (1) ...

Cote : MC/ET/VII/34

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Contrat de mariage entre Jacques Levesque, chirurgien ordinaire de Monseigneur le prince, demeurant rue des Fossés-Saint-Germain, paroisse S...

Cote : MC/ET/VII/30

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Titre nouvel par Jean-Baptiste Leroy, notaire au Châtelet, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue Neuve des Fossés Saint-Germain, paroisse ...

Cote : MC/ET/VIII/664

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Reprise d'instance par Jean-Baptiste Leroy, notaire au Châtelet, demeurant rue des Fossés-Saint-Germain, paroisse Saint-Sulpice, envers Char...

Cote : MC/ET/VIII/664

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Obligation. Jean Godefroy, maître de danse, rue des Fossés Saint Germain.

Cote : MC/ET/VIII/886

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine NAVARRE, 28 février 1699 - 30 mars 1718 (étude VIII)
Titre nouvel. Jean Godefroy, maître de danse. Rue des Fossés Saint Germain.

Cote : MC/ET/VIII/888

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine NAVARRE, 28 février 1699 - 30 mars 1718 (étude VIII)
Transport par Léon Montheau, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Martin, paroisse Saint-Merri, à Jean Godefroy, maître de danse, demeura...

Cote : MC/ET/VIII/890

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine NAVARRE, 28 février 1699 - 30 mars 1718 (étude VIII)
Mainlevée. Jean Godefroy, maître de danse. Rue des Fossés Saint Germain.

Cote : MC/ET/VIII/894

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine NAVARRE, 28 février 1699 - 30 mars 1718 (étude VIII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

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