Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Balme-les-Grottes (Isère, France)

Source :

GeoNames :
La Balme-les-Grottes (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - commune
La Balme-les-Grottes (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité

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SAMBIN, Claude Philippe

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
PASCAL, Charles

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
RONGE Jean, notaire à La Balme

Cote : 3 E 24576

Période : 1669 - 1673

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 24576

Période : 1669 - 1673

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Quittance par Antoine Bucicher, propriétaire, et Louise Dupont, son épouse, à Neuilly-sur-Seine, rue de Longchamps, n° 44, à Elisabeth Nugue...

Cote : MC/ET/CXIV/426

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
AMAT DUVILLARD ; DUVILLARD, Benoît

Cote : V/1/440

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
PEYRET, Joseph Marie Angélique

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
SAMBIN, François

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

La Balme-les-Grottes (Isère, France)

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