Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Poiré-sur-Velluire (Les Velluire-sur-Vendée, Vendée, France)

Source :

GeoNames : Le Poiré-sur-Velluire (Pays de la Loire, Vendée)

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Le Poiré-sur-Velluire. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subven...

Période : 1823 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Revenus et charges, 1810-1928 : ventes de terrains (1810-1928), emprunts et impositions (1818-1850). - Édifices et services publics, 1833-19...

Période : 1810 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1909-1927 : arrêté réglementant l'abordage des bateaux au port les jours de marché (1927). - Revenus et charges, 1833-193...

Période : 1800 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1912-1927. - Revenus et charges : taxe du marais communal (1926-1930), taxe de pacage (1920-1930), taxe sur les chiens (1...

Période : 1904 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (plans), 1897-1939. - Pourvoi de l'abbé Ratier au sujet de la réglementation des proce...

Période : 1897 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Tuerie (demande Aumont) : plan des lieux.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Aumont) : extrait du plan cadastral.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Julien) : extrait du plan cadastral / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Julien) : plan du bâtiment / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Benoit) : extrait du plan cadastral au village de Langlée / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Benoit) : plan du bâtiment / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Constant Faivre) : extrait du plan cadastral / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Constant Faivre) : plan du bâtiment / Godin, maire.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Porcherie (demande Dubois) : extrait de la carte d'état major n°141, n°6.

Période : 1909 - 1909

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Constant Faivre) : extrait du plan cadastral, section D (5 M 223-10), plan sommaire du bâtiment (5 M 223-11) / Godin, maire.

Période : 1911 - 1911

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande William Faivre) : plan sommaire des lieux dans un rayon de 50 mètres.

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande William Faivre) : plan et coupe du bâtiment.

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Porcherie (demande Dubois) : plan des bâtiments et dispositions intérieures, n°4.

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Porcherie (demande Dubois) : plan du bassin décanteur et des drains filtrants, n°5 / Auroy, administrateur de la compagnie d'assainissement ...

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Porcherie (demande Dubois) : plan général des abords de l'établissement, n°7 ((Fi)-5 M 223-19), plan général de l'installation d'épuration, ...

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Porcherie (demande Dubois) : plan sommaire de l'usine, accompagnant la plainte de M. Emile Guyonnet.

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Robin) : plan de l'installation, place du Marché.

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Robin) : plan type d'un appareil distributeur d'essence, n°1495/4.

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Cantonniers, 1942-1947. - Édifices et services publics : équipement sportif (terrain de sports scolaire, aménagement d'une baignade, 1942-19...

Période : 1939 - 1956

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)

Le Poiré-sur-Velluire (Les Velluire-sur-Vendée, Vendée, France)

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