Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

Source :

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Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - commune
Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Mariage de Paul Louis Gérard de Pins, capitaine, demeurant à Voisins, avec Mathilde Élisabeth Joséphine Riquet de Caraman, 29, rue de Varenn...

Cote : MC/ET/XLVI/792

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Dépôt judiciaire du testament et codicilles olographes de Henriette-Elisabeth-Sophie Durand, baronne de Lesser, veuve en premières noces du ...

Cote : MC/ET/CXV/1612

Période : 1883 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Dépôt du cahier d’enchères du domaine des Voisins (arrondissement de Rambouillet) avec les affiches de publication par des avoués.

Cote : MC/ET/LII/831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUBOIS, 13 novembre 1821 - 2 novembre 1831 (étude LII)
Inventaire après décès : Canouville, Marie-Elisabeth. Feret, Pierre-Firmin (épouse). Voisins-le-Bretonneux.

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis VILCOCQ, 29 avril 1818 - 17 mai 1832 (étude XXXIII)
Bail des revenus de la cure de Voisins-le-Bretonneux, concernant Jehan FLAMANT, vicaire de Voisins-le-Bretonneux.

Cote : MC/ET/VIII/73

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Bail des revenus de la cure de Voisins-le-Bretonneux concernant Pierre JAQUELOT, curé de Voisins-le-Bretonneux.

Cote : MC/ET/VIII/73

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Bail des revenus de la cure de Voisins-le-Bretonneux concernant Françoys JAQUELOT, procureur au Parlement.

Cote : MC/ET/VIII/73

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
LEVIS (Antoine de), archidiocèse d'Embrun, curé de Voisins-le-Bretonneux (diocèse de Paris).- Bail des profits de la cure.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Bail des profits de la cure de Voisins-le-Bretonneux concernant Jehan de LANNOY, prêtre.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Bail des profits de la cure de Voisins-le Bretonneux concernant Claude GUYOT, prêtre.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Inventaire après décès de Marie-Anne-Françoise-Ange Ernault de Champfremont, épouse de Antoine de Saint-Didier, propriétaire à Voisin, commu...

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VINGTAIN, 3 septembre 1798 - 29 avril 1822 (étude V)
Bail de la grande ferme de Voisins-le-Bretonneux avec 164 hectares de terres labourables par Louis Féris Félix de Beaujour, ex-consul généra...

Cote : MC/ET/XCIII/425

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Constitution de rente concernant Philippot THIBOUST, laboureur à Voisins-le-Bretonneulx près de Chateaufort.

Cote : MC/ET/VIII/12

Période : 1513 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

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