Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame, Ancienne île (Paris, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes,Drôme)

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Contrat d'apprentissage pour deux ans, au profit de Marie de Lisle, âgée de 13 ans, entre Edme de Lisle, maître peintre, et Michelle Gaultie...

Cote : MC/ET/IX/400

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Contrat d'apprentissage pour cinq ans, au profit de Gilles Damien, âgé de dix ans, entre Jean Damien, voiturier par terre, demeurant à Couil...

Cote : MC/ET/IX/404

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Testament de Philippe Brochant, écuyer, secrétaire du roi honoraire en la grande chancellerie, notaire honoraire, demeurant quai Dauphin, îl...

Cote : MC/ET/LXVIII/549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DUPRÉ, 17 décembre 1754 - juin 1777 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de feu Philippe Brochant, écuyer, secrétaire du roi honoraire, notaire honoraire, payeur des gages des officiers de l...

Cote : MC/ET/LXVIII/549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DUPRÉ, 17 décembre 1754 - juin 1777 (étude LXVIII)
Vente par Jacques Charles, notaire au Châtelet, à Christophe Chalon, secrétaire ordinaire de la chambre du roi, et greffier des chasses en l...

Cote : MC/ET/LXX/115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Service de Simon Delarivière, natif de Surgy près d'Auxerre, recommandé par François Delachapelle, Ile Notre-Dame, sur le pont Marie, maître...

Cote : MC/ET/LXX/155

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
ARTILLERIE de FRANCE (commissaire de l') DU FOUR (François) demeurant en l'Ile Notre-Dame § Procuration de François DU FOUR à GAULT, conseil...

Cote : MC/ET/XLIII/40

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Inventaire après décès de Louis Morel, procureur en la chambre des Comptes, demeurant en l'Ile Notre-Dame, rue Saint-Louis.

Cote : MC/ET/CVII/163

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BAUDOUIN, 21 octobre 1608 - 19 novembre 1643 (étude CVII)
Inventaire après décès de Denis Postel, juré du roi ès œuvres de maçonnerie, et maître paveur, demeurant en l'île Notre-Dame.

Cote : MC/ET/CVII/163

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BAUDOUIN, 21 octobre 1608 - 19 novembre 1643 (étude CVII)
accord entre Jean Raulet, serviteur d'Elisabeth Lhuillier, demeurant en l'hôtel de cette dernière sur l'Ile Notre-Dame, paroisse Saint-Louis...

Cote : MC/ET/LIII/3

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)

Notre-Dame, Ancienne île (Paris, France)

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