Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame, Ancienne île (Paris, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes,Drôme)

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Marché par Jean Chartier, maître fondeur en cuivre, terre et sable, rue Saint-Martin, à l'Image Notre-Dame, envers Étienne Regnault, seigneu...

Cote : MC/ET/I/15

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Obligation de Mathieu Vramant, soldat au régiment des gardes françaises dans la compagnie de Monsieur de Viné, présent au quartier de Vaugir...

Cote : MC/ET/I/238

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
Atermoiement par Guillaume Ferret, notaire au Châtelet, demeurant Ile Notre-Dame, et autres, tous créanciers de Macloud Maralde, chapelier o...

Cote : MC/ET/I/132

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS, 29 décembre 1657 - février 1668 (étude I)
Apprentissage de Jacques Croquier, neveu d'Alexandre Pierre Croquier, cocher de Monsieur Dorat, conseiller de la cour, Ile-Notre-Dame, quai ...

Cote : MC/ET/I/132

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS, 29 décembre 1657 - février 1668 (étude I)
Inventaire après décès de Agnès Chevallier, femme de François de Clermont, bourgeois de Paris, Ile Notre dame.

Cote : MC/ET/I/138

Période : 1662 - 1662

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS, 29 décembre 1657 - février 1668 (étude I)
Contrat de mariage entre Dominique Coupdelance, l'un des 100 gentilhommes ordinaires de la maison du Roi, Ile Notre Dame, et Catherine de Ve...

Cote : MC/ET/I/138

Période : 1662 - 1662

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS, 29 décembre 1657 - février 1668 (étude I)
Contrat de mariage entre maître René Rousseau, secrétaire de maître Étienne Ledoux, sieur de Merville, demeurant devant le Cloître Saint-Élo...

Cote : MC/ET/XXVI/59

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Marché de fourniture de pilotis de bois de chêne [20 sols par toise], à livrer à Louis Le Veau, maître maçon rue du Martroi, pour servir à l...

Cote : MC/ET/XXVI/60

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Contrat de mariage entre Claude Clement, huissier-sergent à verge au Châtelet de Paris, demeurant en l'Île Notre Dame, paroise Saint-Louis, ...

Cote : MC/ET/XXVI/60

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Marché par Pierre Robert, sculpteur, et Gabriel Chlopart, tailleur de pierre, demeurant rue de la Mortellerie, se faisant fort de Philippe F...

Cote : MC/ET/XXVI/69

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Notre-Dame, Ancienne île (Paris, France)

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