Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Baloue (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Baloue (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
La Chapelle-Baloue (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de La Chapelle-Baloue

Cote : 6E27130-6E27131;6E27132-6E27155;6E100/28

Période : 1690 - 1690

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Le Chalard (commune de Poussanges) ; La Chapelle-Baloue ; Châteauclos (commune d'Anzême) ; Châteauvert (commune ...

Cote : B 105

Période : 1616 - 1778

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
La Celle-Dunoise ; Chamberaud ; Champsanglard ; La Chapelle-Baloue ; La Chapelle-Saint-Martial.

Cote : B 146

Période : 1645 - 1787

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
ruisseau de la Chapelle Baloue

Cote : 7S233

Période : 1885 - 1885

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
correspondance

Cote : 7S8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Chapput, Maître (1696-1696)

Cote : 6E 27156

Période : 1696 - 1696

Fonds : Minutier des notaires de la Chapelle-Baloue
Maître Fougere (1774 – 1790)

Cote : c6E27130-6E27131

Période : 1774 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de la Chapelle-Baloue
Fougère, Jacques (1774-1790)

Cote : 6E 27130

Période : 1774 - 1784

Fonds : Minutier des notaires de la Chapelle-Baloue
Fougère, Jacques (1774-1790)

Cote : 6E 27131

Période : 1785 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de la Chapelle-Baloue
Jacques Guillerot (1680 – 1725)

Cote : c6E27132-6E27155-6E100-28

Période : 1680 - 1700

Fonds : Minutier des notaires de la Chapelle-Baloue

La Chapelle-Baloue (Creuse, France)

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