Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouillé-Courdault

Source :

GeoNames : Bouillé-Courdault (Pays de la Loire, Vendée)

8 contenus liés

Revenus et charges, 1855-1922 : emprunts et impositions (1855-1922), ventes de terrains (1855-1913). - Édifices et services publics, 1833-19...

Période : 1833 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Bouillé-Courdault. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subvention...

Période : 1856 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Police municipale, 1937. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1938), vente de bois (1920-1925), legs Mathé (1925), budget (19...

Période : 1911 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : legs Bourgeon, veuve Huguet en faveur de la commune.

Période : 1933 - 1934

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Édifices et services publics : location de l'ancienne école de filles, 1942 ; chauffage des écoles (abattage de bois), 1943 ; bassin- école ...

Période : 1940 - 1958

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Dons et legs. Bouillé-Courdault. RAISON Auguste : commune, 1888-1902. –– ANCELIN Joseph : commune, 1921.

Période : 1888 - 1921

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Bouillé-Courdault.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Police municipale, 1844-1871 : arrêtés. - Revenus et charges, 1854-1932 : concessions à perpétuité (1902-1932), indemnités de terrains (1854...

Période : 1835 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Bouillé-Courdault

8 contenus liés

Liens