Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouches-du-Rhône (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Bouches-du-Rhône)

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Suivi des agences immobilières.

Cote : 3287 W 1 à 6

Période : 1998 - 2015

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
SARL Plein sud immobilier, carte professionnelle n°A2 99 3155 (annulée le 31/12/2004); UFFI Istres, cartes professionnelles n°A2 89 2042 et ...

Cote : 3287 W 1

Période : 1998 - 2014

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
Agence Comeri, cartes professionnelles n°A2 02 3568 et A4 02 3569 (annulées la 31-12-2004); Guarneri Gilbert, carte professionnelle n°A3 82 ...

Cote : 3287 W 2

Période : 2000 - 2005

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
Assistance Conseil Formation, carte professionnelle n°A2 91 2199 (annulée le 31/12/2003); SARL Destrousse Immobilier, carte professionnelle ...

Cote : 3287 W 3

Période : 1998 - 2004

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
Méditerranée Investissement Pierre, carte professionnelle n°A2 94 2493 (radiée le 13/02/2007); Baraton Jean-Paul, carte professionnelle n°B0...

Cote : 3287 W 4

Période : 2007 - 2015

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
Société de Conseil Valorisation et Développement Immobilier, carte professionnelle n°A2 04 3863 (radiée le 20/06/2006); CASE, carte professi...

Cote : 3287 W 5

Période : 2006 - 2014

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
Cabinet Agostini-Depieds, carte professionnelle n°A06 3246 (retrait le 01/02/2007); MAESIMMO, carte professionnelle n°A06 3609 (retrait le 3...

Cote : 3287 W 6

Période : 2004 - 2013

Fonds : 3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)
3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)

Cote : 3287 W

Période : 1998 - 2014
Ministère de la Santé : circulaires.

Cote : 174 W 1

Période : 1940 - 1952

Fonds : 174 W - Direction régionale de la santé. - Organisation et fonctionnement. (1940-1964)
Règlement sanitaire départemental pour 1945-1949, 1957, 1964 : fascicules imprimés.

Cote : 174 W 2

Période : 1945 - 1964

Fonds : 174 W - Direction régionale de la santé. - Organisation et fonctionnement. (1940-1964)

Bouches-du-Rhône (France ; département)

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