Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousset (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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18 février 1896-17 avril 1897

Cote : 3 Q 2261

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Espinasses, Montgardin, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Rou...

Cote : 1792 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Espinasses, Montgardin, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Rou...

Cote : 1792 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de Saint-Clément-sur-Durance à Sisteron - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 23

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Savinois et le Haut Champsaur - Échelle 1/22 000e

Cote : 1792 W 26

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Table des donations

Cote : 3 Q 2490

Période : 1810 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 2501

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 2502

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 2503

Période : 1819 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 2504

Période : 1824 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement