Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ergué-Gabéric (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Ergué-Gabéric (Bretagne, Finistère) - commune
Ergué-Gabéric (Bretagne, Finistère) - lieu habité

5 contenus liés

Contrat de mariage de René Guillaume Marie Gaston Joseph Bolloré, industriel, demeurant 184, avenue Victor Hugo, divorcé en premières noces ...

Cote : MC/ET/XXVII/1544

Période : 1938 - 1938

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Charles Marie THIBAULT, 13 décembre 1927 - 31 décembre 1939 (étude XXVII)
Vente par Marie Anne d'Acigné, épouse de Jean-Léonard, comte d'Acigné, seigneur de Bouillé, Mesnard et autres lieux, demeurant à Saint-Germa...

Cote : MC/ET/LI/612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas THIBERT, 20 mai 1669 - 6 décembre 1701 (étude LI)
Cuzon, Pierre Marie (1843-....)

Cote : LH//643/64

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Ergué-Gabéric

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/295

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère

Ergué-Gabéric (Finistère, France)

5 contenus liés

Liens